Suite à la saisine de la Commission de Discipline par le Comité Directeur de la FFSA, celle-ci s’est réunie les 24 janvier et 5 février 2008, a décidé, suite aux faits survenus pendant les reconnaissances à l’occasion du Rallye du Var 2007 et caractérisant un manquement à l’éthique sportive de nature à nuire aux intérêts supérieurs du sport automobile et plus singulièrement aux intérêts du Championnat de France des Rallyes :

• de déclasser Messieurs Cuoq et Marty respectivement du classement final Pilote et Copilote du Championnat de France des Rallyes 2007 ;

• de déclasser Monsieur Salanon et Madame Combronde respectivement du classement final Pilote et Copilote du Championnat de France des Rallyes 2007 ;

• de déclasser Messieurs Rouillard et Zazurca respectivement du classement final Pilote et Copilote du Championnat de France des Rallyes 2007 ainsi que du Classement Promotion final de ce même Championnat.

Par ailleurs, la Commission a prononcé à l’encontre de Monsieur Rouillard une suspension de toutes licences de 18 mois dont 15 assortis du sursis pour voie de fait lors du Rallye du Var 2007.

Enfin, la Commission a décidé de suspendre de toutes licences pour une durée de 24 mois dont 12 assortis du sursis Messieurs Cuoq et Marty en raison des infractions répétées à la réglementation des reconnaissances lors du Championnat de France des Rallyes 2007.